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Grand-Bassin n’est pas nommé dans le tableau BRH fourni. HT2333 est conservé comme code secondaire hérité de son ancien statut de localité de Terrier-Rouge.
Information documentaire, non officielle : en cas de divergence, les publications officielles font foi. Les positions indicatives ne valent pas adresse du tribunal.
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Légende
Tribunal de paix
Tribunal de première instance
Cour d'appel
Cour de cassation
👤 Notaires (taille : nombre par commune)
Commune
Grand-Bassin
Département
Nord-Est
Arrondissement
Trou-du-Nord
Limite cartographique à confirmer
Code postal principal
HT2333
Grand-Bassin n’est pas nommé dans le tableau BRH fourni. HT2333 est conservé comme code secondaire hérité de son ancien statut de localité de Terrier-Rouge.
Information documentaire, non officielle : en cas de divergence, les publications officielles font foi. Les positions indicatives ne valent pas adresse du tribunal.
